Bulletin de versement de la taxe d'apprentissage

  • Bulletin de versement de la taxe d'apprentissage (13% libératoires)

    au Lycée Charles de Foucauld, Groupe Scolaire la Madone, 5 rue de la Madone 75018 Paris

  • L'établissement scolaire : Code UAI : 0754586J Lycée Charles de Foucauld.

    Madame, Monsieur, nous vous remercions de compléter les informations ci-dessous. Notre établissement est habilité à percevoir la taxe d'apprentissage, nous figurons sur la liste préfectorale. Mode de calcul du solde que vous pouvez nous verser directement : Masse salariale brute x 0.09%. Si vous avez eu au moins un apprenti en cours d'année et que votre masse salariale est inférieure à 110 838€, vous n'avez pas de déclaration à faire.
  • Image field 32

  • Fonction : Téléphone :

  • ENTREPRISE

  •  -

  • VERSEMENT

  •  - -

  • Nous vous remercions de nous soutenir dans notre mission d'enseignement et d'avoir pris le temps de nous écrire. Ce bulletin de versement nous permettra soit de rentrer en contact avec vous si vous l'avez mentionné, soit de faire le rapprochement avec le montant qui nous parviendra et ainsi vous remercier en évitant toute erreur d'interlocuteur.

    Nous vous transmettrons un reçu libératoire qui vous permettra de justifier de votre versement de la fraction de 13% de la taxe d'apprentissage.

    Un Grand Merci !!!

    (si vous ne recevez pas un double de ce bulletin dans votre boite mail, merci de vérifier dans vos spams)

     

  • Should be Empty: