Formulaire dommages ouvrage vca

Nouveau chantier à assurer

Merci de compléter le formulaire et télécharger les pièces requises
Détenteur du permis

Maître d’ouvrage Nom de l’opération
Nom du responsable du projet

Prénom Nom de famille
Mail du responsable du projet
exemple@exemple.com
Adresse souscripteur

Numéro et rue

Complément d'adresse

Ville

Code Postal Pays
Adresse de l’opération

Numéro et rue

Complément d'adresse

Ville

Code Postal
Montant TTC de l’opération (honoraires et travaux )
Télécharger le permis de construire

Parcourir les fichiers

Cancel of
Télécharger la doc

Parcourir les fichiers

Cancel of
Télécharger le rapport de étude de sol ( obligatoire si travaux neufs ou extension importante )

Parcourir les fichiers

Cancel of
Télécharger le rapport initial du contrôleur technique

Parcourir les fichiers

Cancel of
Télécharger les plans

Parcourir les fichiers

Cancel of
Télécharger la mission de maitrise d’œuvre

Parcourir les fichiers

Cancel of
Montant TTC du marché
Date de la doc

Mois Jour Année
Date
Merci de joindre les Attestations d assurances décennales de tous les intervenants . ( bureaux d études , architectes , étude de sol, maître d’œuvres ainsi que celles de toutes les entreprises ayant signée un marché avec le maître de l’ouvrage .Les attestations doivent être valables à la date d’ouverture du chantier

Télécharger les attestations d assurances

Cancel of
Date du début des travaux

Mois Jour Année
Date
Date estimée de fin de chantier

Mois Jour Année
Date
Garanties souhaitées *

Tous risques chantiers Constructeur non réalisateurs cnr Rc maître d ouvrage Dommages ouvrage
Signature

Effacer
Should be Empty:

Nouveau chantier à assurer