Demande d'aide financière PSIT 2022-2025

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE

PSIT 2025
IMPORTANT

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1. L'ENTREPRISE
Nom de l'entreprise*
Adresse*
Numéro et rue
Ville*
Province*
Saisir le nom complet
Code postal*
Numéro de téléphone*
Poste
Site Internet de l'entreprise*
1.1 Portrait de l'entreprise
Statut légal*
Date de création de l'entreprise (jj-mm-aaaa)*
L'entreprise a-t-elle plus de 100 employés?*
Est-ce que l'entreprise propose des activités de tourisme de nature et d'aventure ?*
Si oui, l'entreprise est-elle accréditée ou attestée « Qualité et Sécurité » par Aventure Écotourisme Québec?*
Est-ce que l'entreprise propose des services d'hébergement ?*
Si oui, Numéro d'enregistrement*
Numéro ou Sans objet
Description de l'entreprise (historique, actionnaires et dirigeants)*
Mission d'entreprise (brièvement)*

1.2 Renseignements d'identification
1.2.1 L'entreprise
1.2.1 Numéro d'entreprise du Québec (NEQ)*
Obligatoire : fournir le document officiel
Numéro de TPS*
Pourcentage de taxe remboursable*
Numéro de TVQ*
Pourcentage de taxe remboursable*
Date de fin de l'exercice financier (jj-mm-aaaa)*
Regroupement de demandeurs, préciser ici
Période d'ouverture*

À l’annéeSaisonnière
Préciser le nombre de mois d'opération*
Date d'ouverture (jj-mm-aaaa)*
Date de fermeture (jj-mm-aaaa)*
1.2.2 La demandeuse ou le demandeur
1.2.2 Civilité_D*
Prénom_D et nom_D de la personne autorisée à déposer la demande*

Prénom_DNom de famille_D
Titre_D*
(Président.e, directeur.trice général.e, associé.e, etc.)
Cellulaire_D ou téléphone bureau*
Poste
Courrier électronique_D*
example@example.com
1.2.3 La personne ressource
1.2.3 Civilité_R*
Prénom_R et nom_R de la personne de la personne ressource*

Prénom_RNom de famille_R
Titre_R*
(Président.e, directeur.trice général.e, associé.e, etc.)
Adresse*
Numéro et rue
Ville*
Province*
Saisir le nom complet
Code postal*
Cellulaire_R ou téléphone bureau*
Poste
Courrier électronique_R*
example@example.com

1.3 L'emploi dans l'entreprise
1.3.1 Est-ce que le projet permettra le maintien et/ou la création d'emploi au sein de votre entreprise (expliquer SVP)*
1.3.2 Sur une base annuelle : Pour les deux dernières années complètes d'activité, indiquez le nombre de personnes qui travaillaient au sein de l'entreprise*
1.3.3 Sur une base annuelle saisonnière : Pour les deux dernières années complètes d'activité, indiquez le nombre de personnes qui travaillaient au sein de l'entreprise *
1.3.4 Sur une base annuelle : Pour les deux années qui suivront la fin du Projet, indiquez le nombre de personnes qui travailleront au sein de l'entreprise*
1.3.5 Sur une base annuelle saisonnière : Pour les deux années qui suivront la fin du Projet, indiquez le nombre de personnes qui travailleront au sein de l'entreprise*
1.3.6 Expliquez vos projections (moins de 100 mots) :*
1.3.7 L'entreprise at-elle adopté des pratiques de gestion des ressources humaines socialement responsables ? Cochez les cas applicables et joignez à votre demande d'aide financière les documents (si disponibles) qui témoignent de l'engagement de l'Entreprise dans une telle démarche.*

L'entreprise a mis en place un processus visant le perfectionnement et la progression des employés.L'entreprise participe à un programme d'intégration à l'emploi (ex. : personne à mobilité réduite, personnes immigrantes, etc.).L'entreprise propose des conditions de travail qui nécessitent la conciliation travail-famille (ex. : soutien concret au télétravail).L'entreprise a adopté une politique d'égalité entre les sexes.L'entreprise dispose d’une politique salariale et d’avantages sociaux concurrentiels.L'entreprise dispose d’un plan d’attraction et de rétention de la main-d’œuvre.L'entreprise n’a pas adopté de pratiques de gestion des ressources humaines socialement responsables.Sans objetOther

3. PROFIL DES CLIENTÈLES
3.1 Profil des clientèles - pour les deux dernières années complètes d'opération, indiquez le nombre de visiteurs selon leur provenance - Inscrire la première année de référence*

	Nombre de visiteurs
Locale et régionale
Québécoise (hors région)
Canadienne
États-uniennes
Autres marchés internationaux
Total

3.2 Profil des clientèles - pour les deux dernières années complètes d'opération, indiquez le nombre de visiteurs selon leur provenance - Inscrire la deuxième année de référence*

	Nombre de visiteurs
Locale et régionale
Québécoise (hors région)
Canadienne
États-Unienne
Autres marchés internationaux
Total

Préciser de quelle)s) source(s) provienne(nt) vos données*

BilletterieÉchantillonnageSondageSans objetOther
3.3 Profil des clientèles pour la période du Projet et l'année suivante indiquez vos données d'achalandage - Inscrire la première année de référence*

	Nombre de visiteurs
Locale et régionale
Québécoise (hors région)
Canadienne
États-unienne
Autres marchés internationaux
Total

3.4 Profil des clientèles pour la période du Projet et l'année suivante indiquez vos données d'achalandage - Inscrire la deuxième année de référence*

	Nombre de visiteurs
Locale et régionale
Québécoise (hors région)
Canadienne
États-unienne
Autres marchés internationaux
Total

3.5 Clientèle touristique*

	Pourcentage
Clientèle hors Québec actuelle
Clientèle hors Québec visée
Clientèle hors région de Québec actuelle
Clientèle hors région de Québec visée

3.6 Expliquez votre hypothèse de projection de clientèles*

5. ACCESSIBILITE

*Pour les catégories Attraits, activités et équipements et Événements, cochez ce qui est applicable.
5.1 Quel sera le niveau d'accessibilité pour les personnes à capacités physiques restreintes dans le cadre de votre projet ?*
5.2 Est-ce qu'il s'agit d'une cote attribuée par Kéroul ?*
5.3 À la suite de la réalisation du projet, quel sera le niveau d'accessibilité pour les personnes à capacités physiques restreintes ?*
5.4 Si le projet permet d'améliorer l'accessibilité de l'Entreprise, précisez brièvement la démarche et les moyens utilisés à cet effet.

6. DOCUMENTS OBLIGATOIRES À TOUTE DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE
Pour toute demande d'aide financière, une documentation est requise et à joindre obligatoirement au formulaire électronique

Ci-dessous, vous trouverez les listes des pièces par catégories. Merci de cocher les cases confirmant que celles-ci sont jointes à votre envoi.

N'oubliez pas de cliquer sur le bouton "Joindre les documents" avant de passer à l'étape suivante.
DOCUMENTS REQUIS À JOINDRE AU FORMULAIRE DÛMENT REMPLI ET SIGNÉ - POUR TOUTES LES CATÉGORIES*
DOCUMENTS REQUIS À JOINDRE AU FORMULAIRE DÛMENT REMPLI ET SIGNÉ - POUR LES ATTRAITS, ACTIVITÉS ET ÉQUIPEMENTS
IMPORTANT : Concernant le courriel du ministère de la Culture et des Communications demandé ci-dessus :

L'entreprise s'engage à respecter la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (décret numéro 955-96 du 7 août 1996).

En cet effet, l'entreprise doit contacter :

Mme Maryline Tremblay

Service de l'intégration des arts à l'architecture

Québec : 418 380-2323, poste 6323

Courriel : integrationdesarts@mcc.gouv.qc.ca
DOCUMENTS REQUIS À JOINDRE AU FORMULAIRE DÛMENT REMPLI ET SIGNÉ - POUR LES FESTIVALS ET ÉVÉNEMENTS
DOCUMENTS REQUIS À JOINDRE AU FORMULAIRE DÛMENT REMPLI ET SIGNÉ- POUR STRUCTURATION DE L'OFFRE
REQUIS POUR ÉTUDES ET SERVICES-CONSEILS
Documents à consulter et à joindre

Attention : avant de cliquer sur les liens ci-dessous, il est IMPORTANT DE SAUVEGARDER votre formulaire à l'aide du bouton Sauvegarder au bas de la page. Si vous ne faites pas cette manipulation, vous perdez toutes vos données.

Pour rappel : Information au promoteur

Consulter le document Annexe A

Consulter le document Annexe B
Envoyer les documents et annexes

Joindre les documents et annexes
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Pour des raisons de limitations techniques :
- La taille maximale autorisée par fichier se limite à 100 Mo
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7. DÉCLARATION DE LA REQUÉRANTE OU DU REQUÉRANT
Je déclare que les renseignements fournis dans cette demande et ses annexes sont véridiques. Je m'engage à fournir toute l'information nécessaire à l'analyse du projet. Je m'engage également à respecter, le cas échéant, les règles concernant l'adjudication des contrats. Je comprends que la présente demande d'aide n'entraîne pas nécessairement son acceptation. J'autorise DQc à valider cette information auprès des ministères et organismes qui pourraient être concernés.
Déclaration*

Je veux signer et produire ma demande d'aide financière PSIT 2022-2025 à DQc.
Signature*

Clear
Titre*
(Président(e), directeur(trice) général(e), associé(e), etc.)
Date :*
Prendre note qu'un dossier incomplet peut être reporté suivant l'échéancier du programme.
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DEMANDE D'AIDE FINANCIERE

1. L'ENTREPRISE

1.1 Portrait de l'entreprise

1.2 Renseignements d'identification

1.2.1 L'entreprise

1.2.2 La demandeuse ou le demandeur

1.2.3 La personne ressource

1.3 L'emploi dans l'entreprise

2. LE PROJET

Localisation

Aide financière demandée

Échéancier

3. PROFIL DES CLIENTÈLES

4. DÉVELOPPEMENT DURABLE

5. ACCESSIBILITE

6. DOCUMENTS OBLIGATOIRES À TOUTE DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE

7. DÉCLARATION DE LA REQUÉRANTE OU DU REQUÉRANT