Formulaire PREMIERE IPT après 30-09 Logo
  • Formulaire PREMIERE IPT après 30-09

    SIGNALEMENT D'UNE PREMIERE INTEGRATION PERMANENTE TOTALE PRISE EN CHARGE PAR UN PÔLE TERRITORIAL AU-DELA DU 30-09
  • Formulaire valable uniquement dans l'attente de l'application E-PÔLES

    Année scolaire 2022-2023
  • Renseignements généraux

    Identité de l'élève
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  • Cursus spécialisé

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  • Cursus ordinaire

  • Annexe 4

    Espace réservé au Service des pôles territoriaux
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  • Signataire et validation finale

  • Je soussigné·e,   *   *    , en qualité de direction de l'école siège du pôle territorial ou du coordonnateur en cas de délégation, déclare sur l'honneur que l'ensemble des partenaires ont signé le protocole d'intégration. L'original du protocole d'intégration signé sera conservé dans l'école d'enseignement spécialisé siège, à disposition des services de l'Administration. Une copie sera également conservée au sein de l'école d'enseignement ordinaire et le cas échéant au sein de l'école d'enseignement spécialisé partenaire ou partenaire spécifique.
    Cochez pour valider la signature :   *      

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