Règlement Intérieur
Association l’Aventure en Musique
1/Adhésion
L’Association L’aventure en Musique est une association à but non lucratif (dite loi 1901). Le
paiement de l’adhésion vaut acceptation intégrale du présent règlement intérieur. L’adhésion
(une par famille) est prise pour une année scolaire et ne peut faire l’objet d’aucun
remboursement. Son montant est fixé annuellement à l’issue du vote de l’assemblée
générale annuelle.
2/Cotisations pour les cours
Le montant des cotisations est fixé pour chaque année scolaire. Son versement complet
conditionne l'accès aux cours et constitue un engagement pour l’année. Cette participation
financière doit être acquittée en une ou trois échéances (encaissement en Octobre, Janvier
et Avril) lors de l'inscription.
Prêt d’instruments : l’Association L’aventure en Musique met en location pour l’année
scolaire des instruments dans la limite des stocks disponibles. L’adhérent emprunteur devra
prendre soin de son instrument, remplir et signer une fiche d’emprunt.
3/Règles de vie
L’adhésion à l’Association L’aventure en Musique implique une assiduité ainsi qu’une
ponctualité aux cours à l’horaire fixé lors de l’inscription. En cas d’absence de l’adhérent,
l’adhérent majeur ou les parents de l’adhérent mineur doivent prévenir le professeur. Le
professeur n’est pas tenu de remplacer le cours manqué. En cas de retard de l’adhérent, le
professeur n’est pas tenu de décaler l’heure du cours. En cas d’absence du professeur,
celui-ci prévient l’adhérent (si celui-ci est majeur) ou les parents de l’adhérent mineur. Le
professeur est remplacé ou le cours est reporté à une date et un horaire convenu entre
l’adhérent (ou les parents de l’adhérent mineur) et le professeur.
4/Encadrement des cours et responsabilité des parents d’adhérent mineur
L’adhérent mineur est sous la responsabilité du professeur uniquement pendant la durée du
cours et dans les lieux du cours prévu.
5/ Calendrier
Le calendrier de période d’activités et de vacances est fixé pour chaque année scolaire et
est réparti sur 30 semaines. Il suit le calendrier scolaire parisien ; il n’y a pas de cours
pendant les vacances scolaires ni les jours fériés. Le démarrage des activités a lieu la
dernière semaine de septembre.
6/Abandon de l’activité
En cas d’abandon de l’activité (longue maladie, déménagement, …), l’arrêt de l’activité, une
fois signifiée par courriel ou courrier à l’association, peut donner droit au remboursement de
la période non effectuée après avis favorable du Bureau de l’Association L’aventure en
Musique. Tout trimestre démarré est dû entièrement.
7/Cas de force majeure
Sont considérés comme cas de force majeure les catastrophes naturelles, les épidémies
induisant le confinement de la population et fermeture des locaux utilisés par l’association, et
les sinistres affectant ces locaux.
Dans les cas sus-désignés, il y a mise en œuvre de cours à distance par tous les moyens
numériques aux jours et heures habituels. Après information des adhérents (ou de leurs
parents), les cours ont lieu et les adhérents non participants sont considérés comme
absents.
8/Mesures disciplinaires
Tout adhérent qui commet un manquement aux règles statutaires ou au règlement intérieur
pourra faire l'objet d'une exclusion sur décision du Bureau de l’Association L’aventure en
Musique.
L’association l’Aventure en Musique se réserve le droit d’engager des poursuites à l’encontre
de toute personne qui, par son attitude ou ses actes, porterait préjudice à l’association, son
personnel, son matériel ou son image.