Préambule
Le présent formulaire a pour but de clarifier la demande de votre centre en terme de reconnaissance et de permettre le diagnostic de catégorie en la matière.
Tous les éléments que vous devrez mettre en place et les actions que vous devrez déployer dans le cadre d'une éventuelle reconnaissance seront détaillés dans votre plan quinquennal et votre budget quinquennal prévisionnel. Pour ces deux documents, nous vous demandons d'utiliser les modèles obligatoires téléchargeables ici (plan, budget) ainsi que sur le site internet de la Direction du Patrimoine culturel. Des informations relatives à vos éventuels partenariats significatifs seront également demandées. Merci de compléter ce document pour nous les signaler. (Ces documents sont à télécharger et compléter sur vos machines. Ne les complétez pas en ligne, vous modifieriez les modèles).
En sus de ces éléments, le formulaire comprend plusieurs invitations à charger vos documents de gestion, de procédures, etc. Voici la liste des documents dont vous aurez besoin afin de le compléter.
Des tableaux d'autodiagnostic (conformité aux critères de base de reconnaissance et calcul de catégorie) sont des outils préparatoires qui sont à votre disposition sur le site de la Direction du Patrimoine culturel. Une version commentée de l'annexe à l'arrêté relative aux niveaux de conservation numériques est également disponible pour vous guider.
Vous avez la possibilité de sauvegarder ce formulaire à tout moment. N'hésitez pas à le faire régulièrement. Soyez attentif à bien utiliser la même adresse courriel que celle employée pour la sauvegarde lorsque vous vous connectez au formulaire afin d'éviter toute déconvenue.
Toutes les statistiques qu'il vous est demandé de fournir dans le cadre de cette demande s'arrêtent au 31 décembre 2023. Elles doivent correspondre à la situation du centre à cette date.
Le formulaire comprend de nombreuses infobulles qui fournissent des précisions ou des marches à suivre sur les points qu'elles concernent. Merci de les lire attentivement.
Pour les champs libres, des limitations sont parfois établies afin de cadrer la longueur maximale des développements. Celles-ci sont exprimées sous le cadre à remplir en nombre de mots et non en nombre de caractères.
En cas de problème ou de question, vous pouvez envoyer un courriel à l'adresse archivesprivees@cfwb.be.