Dossier de Remboursement
  • Dossier de Remboursement

  • Le présent formulaire est mis à votre disposition par la Compagnie d’archers de Rennes pour la déclaration de vos frais de déplacement et des frais d'inscription liés aux compétitions.

    Pour que votre demande soit examinée et traitée, elle doit être complète et conforme aux règles administratives énoncées ci-dessous.

    Toute demande incomplète sera refusée.

    I. DOCUMENTS NÉCESSAIRES ET ACCÈS

    Les tableaux Excel obligatoires pour le calcul de vos dépenses, ainsi que les documents justificatifs complémentaires, sont disponibles dans votre espace adhérent, à la rubrique :

    "Partage de documents"

    Veuillez vous assurer de télécharger et d'utiliser ces documents pour la constitution de votre dossier.

    II. CONDITIONS GÉNÉRALES DE REMBOURSEMENT

    A. Validation du Dossier

    Le dépôt du formulaire ne garantit pas un remboursement automatique.

    Les montants demandés sont susceptibles d'être révisés par le club.

    Le montant final accordé peut donc différer de celui que vous avez initialement sollicité.

    B. Délais et Fréquence

    1. Frais de Déplacement (Notes de Frais)

    La demande doit être réalisée dans les 15 jours suivant la dépense.

    2. Frais de Greffe (Inscriptions)

    Le traitement est effectué uniquement après le déroulement du dernier Championnat de France de la discipline concernée.

    Fréquence : Une seule demande groupée est acceptée par saison sportive et par type de compétition (ex. : tous les frais de Tir en Salle → un seul dossier annuel).

    III. CHAMPIONNATS NATIONAUX ET LOGISTIQUE

    A. Compétitions Nationales Individuelles

    Le remboursement est soumis au forfait annuel voté en Assemblée Générale, actuellement limité à 150 € / personne.

    Le dossier doit être transmis dans les 15 jours suivant la fin de l'épreuve.

    B. Déplacements

    Le regroupement avec les autres archers du club est obligatoire pour tout déplacement.

    L’indemnisation et le choix des éventuels accompagnateurs requièrent une validation préalable du club avant le départ, et ce pour des raisons administratives et financières.

    IV. COMMUNICATION

    Afin d'assurer la communication institutionnelle du club, vous êtes prié de transmettre vos résultats et vos photos dès la fin des épreuves.

    V. CONTACT

    Pour toute question ou demande d'assistance dans votre démarche, vous pouvez contacter le club à l'adresse suivante :

    contact@archersderennes.com

  • Format: 00 00 00 00 00.
  • Type de Demande*
  • Avant de continuer, n'oubliez pas de préparer les éléments indispensables à votre dossier : 

    • Le tableau de calcul des dépenses complété.
    • Vos justificatifs en tant qu'images ou PDF (PDF de préférence).
    • Les RIB des personnes à rembourser
  • NOTE DE FRAIS

    Dans cette partie, merci de remplir les dépenses à l'aide des montants calculés via le tableau excel fourni disponible ici.

    Vous n'aurez alors plus qu'à déposer vos justificatifs et le tableau avant de passer à l'envoi de votre demande

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  • FRAIS DE GREFFE

    Dans cette partie, merci de renseigner le total demandé à l'aide des montants calculés via le tableau excel fourni disponible ici.

    Vous n'aurez alors plus qu'à déposer vos justificatifs et le tableau avant de passer à l'envoi de votre demande.

    Pour rappel, vous ne pouvez formuler qu'une seule demande par saison sportive et par type de compétitions pour simplifier la gestion par nos bénévoles.

  • Type de compétitions concernées par le dossier (un seul type de compétition par dossier et par an pour un adhérent)*
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  • CHAMPIONNAT NATIONAL

    Dans cette partie, merci de renseigner les montants réglés par les personnes à rembourser à l'aide des montants calculés via le tableau excel fourni trouvable ici.

    Vous n'aurez alors plus qu'à déposer vos justificatifs de dépense et de participation et le tableau de détail des dépenses avant de passer à l'envoi de votre demande.

  • Date de début*
     / /
  • Date de fin*
     / /
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  • Merci de joindre au choix la ou les pièces suivantes en surlignant les Rennais en jaune : 

    • La convocation FFTA
    • Le justificatif de paiement de l'inscription
    • Les résultats officiels
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  • ENVOI DE LA DEMANDE

    Dans cette partie, merci de renseigner les coordonnées bancaires de toutes les personnes concernées par votre demande afin de pouvoir les rembourser par virement.

    Vous pouvez également ajouter un commentaire afin de préciser des éléments à prendre en compte lors du traitement de votre demande.

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