Le présent formulaire est mis à votre disposition par la Compagnie d’archers de Rennes pour la déclaration de vos frais de déplacement et des frais d'inscription liés aux compétitions.
Pour que votre demande soit examinée et traitée, elle doit être complète et conforme aux règles administratives énoncées ci-dessous.
Toute demande incomplète sera refusée.
I. DOCUMENTS NÉCESSAIRES ET ACCÈS
Les tableaux Excel obligatoires pour le calcul de vos dépenses, ainsi que les documents justificatifs complémentaires, sont disponibles dans votre espace adhérent, à la rubrique :
"Partage de documents"
Veuillez vous assurer de télécharger et d'utiliser ces documents pour la constitution de votre dossier.
II. CONDITIONS GÉNÉRALES DE REMBOURSEMENT
A. Validation du Dossier
Le dépôt du formulaire ne garantit pas un remboursement automatique.
Les montants demandés sont susceptibles d'être révisés par le club.
Le montant final accordé peut donc différer de celui que vous avez initialement sollicité.
B. Délais et Fréquence
1. Frais de Déplacement (Notes de Frais)
La demande doit être réalisée dans les 15 jours suivant la dépense.
2. Frais de Greffe (Inscriptions)
Le traitement est effectué uniquement après le déroulement du dernier Championnat de France de la discipline concernée.
Fréquence : Une seule demande groupée est acceptée par saison sportive et par type de compétition (ex. : tous les frais de Tir en Salle → un seul dossier annuel).
III. CHAMPIONNATS NATIONAUX ET LOGISTIQUE
A. Compétitions Nationales Individuelles
Le remboursement est soumis au forfait annuel voté en Assemblée Générale, actuellement limité à 150 € / personne.
Le dossier doit être transmis dans les 15 jours suivant la fin de l'épreuve.
B. Déplacements
Le regroupement avec les autres archers du club est obligatoire pour tout déplacement.
L’indemnisation et le choix des éventuels accompagnateurs requièrent une validation préalable du club avant le départ, et ce pour des raisons administratives et financières.
IV. COMMUNICATION
Afin d'assurer la communication institutionnelle du club, vous êtes prié de transmettre vos résultats et vos photos dès la fin des épreuves.
V. CONTACT
Pour toute question ou demande d'assistance dans votre démarche, vous pouvez contacter le club à l'adresse suivante :
contact@archersderennes.com