Règlement d'ordre intérieur

Article 1: Durée de l'abonnement

1.1. Le présent contrat est conclu pour une durée d’un an à compter de la date d’inscription.
1.2. L’abonnement est renouvelable automatiquement pour une période identique sauf résiliation préalable conformément à l’article 8.

 

Article 2: Tarification et paiement

2.1. Tarifs :
• Enfant (3-8 ans, judo uniquement) : 1 enfant : 325€/an par enfant ; tarifs dégressifs disponibles. 2 enfants : 300€/an par enfant 3 enfants et + : 275€/an par enfant

• Ado (12-16 ans, 3 sports) : 575€/an pour 1 enfant. 1 enfant : 575€/an par enfant ; tarifs dégressifs disponibles. 2 enfants : 550€/an par enfant 3 enfants et + : 525€/an par enfant

• Adulte : 750€/an pour les hommes • Abonnement spécial (femme, police, pompiers, militaires) : 585€/an.
• Carte de 10 séances « Ladies Only » période de 3 mois maximum au prix de 100€ (+ 25€ assurance/an)

2.2. Modalités de paiement :
• Le paiement en une fois à l’inscription.
• A titre totalement exceptionnel, dans certains cas de figure, l’abonnement peut être payée en 2 fois à savoir 50% de la somme à la signature des présentes et le solde payable à la même date 1 mois plus tard.

 

2.3. Aucun remboursement, total ou partiel, ne sera accordé en cas de non-pratique ou d’interruption volontaire de l’abonnement, sauf dispositions prévues à l’article 8.

 

Article 3 : Suspension ou reprise d’abonnement
3.1. Le Membre peut demander une suspension temporaire en cas de :
• Blessure avec certificat médical.
• Motif légitime (Erasmus, grossesse, etc.).
3.2. La demande doit être faite par écrit avec justificatif, et la suspension ne peut excéder 6 mois.
3.3. À l’issue de la suspension, l’abonnement reprend automatiquement. Aucun remboursement ne sera effectué pour les périodes de suspension.

 

Article 4 : Certificat médical
4.1. Le Membre doit fournir un certificat médical attestant de son aptitude à pratiquer les sports dans un délai de 15 jours suivant l’inscription.
4.2. En l’absence de certificat, l’accès aux entraînements sera suspendu jusqu’à régularisation.

 

Article 5 : Responsabilité et assurance

5.1. Le Club souscrit une assurance couvrant les accidents corporels pouvant survenir lors des activités sportives.
5.2. Le Membre participe aux activités à ses propres risques et reconnaît être conscient des risques inhérents à la pratique des arts martiaux mixtes.

 

Article 6 : Règlement d’ordre intérieur (ROI)
6.1. Le Membre s’engage à respecter le règlement intérieur du Club.
6.2. Les comportements suivants entraîneront une exclusion immédiate sans indemnité :
• Violence, injures ou comportement inapproprié.
• Consommation ou possession de substances illicites.
• Dégradation volontaire des équipements du Club.
• Non respect du ROI (dont copie reçu à la signature des présentes).

 

Article 7 : Droit à l’image
7.1. Le Membre autorise le Club à utiliser des photos ou vidéos prises lors des entraînements ou événements sportifs pour promouvoir les activités du Club.
7.2. Ces images ne seront utilisées qu’à des fins non commerciales (site web, brochures, etc.).

 

Article 8 : Résiliation
8.1. Le Membre peut résilier son abonnement sans pénalité en avertissant le Club par écrit, au plus tard 30 jours avant la f in de la période contractuelle en cours.
8.2. En cas de résiliation pour raison médicale, aucun remboursement partiel ou total ne peut être accordé, même sur présentation d’un certificat médical.

 

Article 9 : Litiges
9.1. En cas de litige, seuls la Justice de Paix de Molenbeek et, le cas échéant, le Tribunal de Première Instance de Bruxelles seront compétents.
9.2. Le présent contrat est soumis au droit belge.

 

Article 10 : Divers
10.1. La carte de membre est nominative et doit être présentée à chaque visite.
10.2. Le Club se réserve le droit de modifier les horaires des cours et les tarifs, sous réserve d’un préavis d’un mois