• Questionnaire Précontractuel – Assurance Multirisque et Responsabilité civile pour Association Cultuelle

    Veuillez remplir ce formulaire avec vos informations et documents pour votre demande d'assurance.

  • Informations générales

  • Date de création*
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  • Effectif*
  • L'association perçoit-elle des financements, dons ou legs provenant de l'étranger ?*

  • Vos locaux

  • Statut du local*
  • Si locataire, le bail contient-il une clause de renonciation à recours unilatérale ?*
  • Si locataire, le bail contient-il une clause de renonciation à recours réciproque ?*
  • Si oui, cette clause est-elle étendue aux assureurs ?*
  • Le bail ne contient-il aucune clause de renonciation à recours ?*
  • Le locataire est-il assuré pour le compte du propriétaire ?*
  • Présence d'un parking*
  • Alarme incendie*
  • Extincteurs*
  • Détecteurs de fumée*
  • Vidéosurveillance*
  • Plan d'évacuation en cas d'incendie*
  • Contrat d'entretien annuel de la chaudière*
  • Portes sécurisées*
  • Présence d'objets de valeur d'une valeur supérieure à 3 000 €*
  • Une partie du local sert-elle de logement d'habitation ?*
  • Une partie du local sert-elle de foyer d'accueil de nuit ?*

  • Vos activités

  • Organisation d'événements à l'extérieur des locaux*

  • Antécédents d'assurance et sinistralité

  • Êtes-vous actuellement assuré ?*
  • Sinistre 1 — Date du sinistre*
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  • Sinistre 2 — Date du sinistre*
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  • Sinistre 3 — Date du sinistre*
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  • Sinistre 4 — Date du sinistre*
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  • Sinistre 5 — Date du sinistre*
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  • Faites-vous l'objet d'une résiliation de votre assureur ?*

  • Votre demande d'assurance

  • 5.1 Dommages aux biens ( assurance du local )*
  • 5.2 Responsabilité civile*
  • 5.3 Responsabilité civile des dirigeants*
  • 5.4 Date de prise d'effet souhaitée*
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  • Documents à communiquer et confirmation finale

  • Télécharger un fichier Carte d'identité ou passeport du dirigeant / président
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  • Télécharger un fichier Bail si locataire
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  • Les statuts de l'associationTélécharger les statuts de l'association.
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  • TéléchargerTélécharger le re Les 36 derniers mois
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  • Télécharger les Photos de l'intérieur et de l'extérieur du bien (moins d'un mois)
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