Déclaration de conditionnement

Déclaration de conditionnement

Nouveau conditionnement UNIQUEMENT - Ne pas saisir de modification - A transmettre au plus tard le jour du conditionnement
Ce formulaire ne peut pas fonctionner avec Internet Explorer, merci de changer de navigateur internet pour compléter le formulaire
Merci d'indiquer l'appellation concernée*

AOC Côtes de ProvenceAOC Coteaux Varois en Provence

Identité de l'opérateur
Numéro SIRET*
Raison sociale*
Adresse mail valide*
exemple@exemple.com
Adresse du lieu d'entrepôt des vins*

Numéro et rue

Complément d'adresse

VilleÉtat/Région

Code Postal

Identification du lot conditionné

Lot homogène et conforme au cahier des charges de l’appellation concernée
Type conditionneur*

OccasionnelSemi-Régulier 6 moisSemi-Régulier 9 moisPermanent ou à vie
Type conditionneur*

OccasionnelSemi-Régulier 6 moisSemi-Régulier 9 moisRégulier sur 12 mois
Rappel :

Conditionneur occasionnel : déclaration uniquement valable pour le (ou les) lot(s) déclarés.
Rappel :

Conditionneur semi-régulier : au moins un conditionnement par trimestre d'un lot d'AOC Côtes de Provence, quels que soient sa couleur ou son millésime.

Durée de validité de la déclaration : 6 ou 9 mois en fonction de votre choix

En cas de non-respect du délai max de 3 mois entre 2 conditionnements nous prévenir dans les plus brefs délais
Rappel :

Conditionneur semi-régulier : au moins un conditionnement par trimestre d'un lot d'AOC Coteaux Varois en Provence pour une couleur et un millésime donnés

Durée de validité de la déclaration : 6 ou 9 mois en fonction de votre choix

En cas de non-respect du délai max de 3 mois entre 2 conditionnements nous prévenir dans les plus brefs délais
Rappel :

Conditionneur permanent ou à vie : au moins un conditionnement par trimestre d'un lot d'AOC Côtes de Provence, quels que soient sa couleur ou son millésime

En cas de non-respect du délai max de 3 mois entre 2 conditionnements nous prévenir dans les plus brefs délais
Rappel :

Conditionneur régulier sur 12 mois : au moins un conditionnement par trimestre d'un lot d'AOC Coteaux Varois en Provence pour une couleur et un millésime donnés

Durée de validité : 12 mois

Numéro du lot*
AOC/DGC*
AOC*
Composition : tous les assemblages doivent être déclarés (même les 85-15) DECIMALES SEPAREES PAR UN POINT, EN CAS DE PROBLÈME CLIQUER SUR OUI, CI-APRES, POUR OBTENIR L'AIDE*
Besoin d'aide pour saisir les décimales du volume

OuiNon
Comment saisir les décimales sur certains navigateurs internet
Cuve(s) :*
Type de contenants*

75cL et autresAutres uniquement
Date de la mise*

JourMoisAnnée
Date

Date d'envoi :*

JourMoisAnnée
Date
Observation(s) éventuelle(s) :
Déclaration faite par : *

PrénomNom de famille
IdJot
Should be Empty:

Déclaration de conditionnement

Identité de l'opérateur

Identification du lot conditionné