INSCRIPTIONS À NOS SESSIONS INTRA-ENTREPRISES / VISIO
Envoyez-nous dans les meilleurs délais le bulletin d’inscription dûment rempli ci-contre.
CONFIRMATION DE VOTRE INSCRIPTION
Dès réception de votre accord sur notre proposition d’intervention, vous recevrez en 2 exemplaires la convention de formation professionnelle continue. Un exemplaire est à nous retourner dans les plus brefs délais. Une inscription est définitivement validée lorsque le présent document signé sur les 2 pages et un chèque d'acompte de 30% sont reçus par nos services.
15 JOURS AVANT LE DÉBUT DU STAGE
Le participant reçoit sa convocation de stage du lieu de formation.
ANNULATION DE LA SESSION
❏ DU FAIT DE L’ENTREPRISE
Toute annulation doit être confirmée par écrit (courrier ou e-mail).
En cas d’annulation tardive, nous nous réservons le droit de vous facturer, à titre d’indemnité forfaitaire :
- 50 % pour une annulation à moins de 10 jours ouvrables avant le début du stage,
- 100 % pour une annulation à 48 heures du début du stage ou une absence à la formation.
Dans ces deux cas, vous recevrez une facture mais celle-ci n’aura pas valeur de convention.Vous avez la possibilité de
remplacer le participant initialement inscrit à la formation par un autre participant.
❏ DU FAIT D’UN NOMBRE INSUFFISANT DE PARTICIPANTS
Dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement de la session de formation,
DCA HANDICAP se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard une semaine avant la date prévue et ce, sans indemnités.
MODALITÉS PRATIQUES
- Nos formations se déroulent de manière générale de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
- Les déjeuners ne sont pas compris dans le tarif proposé.
- Si la formation est en intra-entreprises, nous planifions la ou les sessions en fonction de vos disponibilités dans vos locaux.
TARIF / PAIEMENT
Tous nos prix sont indiqués TTC. Toute formation commencée est due en totalité. Sauf mention contraire, ils comprennent les frais de déplacement et de bouche du formateur.
DCA HANDICAP étant conditionnée par le règlement intégral de la facture avant le début de la prestation, DCA HANDICAP se réserve expressément le droit de ne pas délivrer la prestation au client tant que la totalité de la prestation n’aura pas été réglée dans les conditions prévues ci- dessous. Les factures sont payables, sans escompte et à l'ordre de DCA HANDICAP à réception de facture avant le début de la prestation. En cas de non-paiement intégral d'une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 8 jours ouvrables, DCA HANDICAP se réserve la faculté de suspendre toute formation en cours et /ou à venir.
RÈGLEMENT PAR UN OPCO
En cas de paiement partiel du montant de la formation par l'OPCO, le solde sera facturé au Client. Si DCA HANDICAP n'a pas reçu la prise en charge de l'OPCO au 1er jour de la formation, le Client sera facturé de l'intégralité du coût de la formation. Le cas échéant, le remboursement des avoirs par DCA HANDICAP est effectué sur demande écrite du Client accompagné d'un relevé d'identité bancaire original.
APRÈS LA FORMATION
L’entreprise reçoit l’émargement, les évaluations, le bilan pédagogique de la formation, les attestations de présence et la facture correspondante.